Mentions Légales de la Brasserie Sterne & Mousse
Article 1 : Identification
Le site www.sterneetmousse.fr est édité par la société SARL Sterne & Mousse, au capital social de 5 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Angers sous le numéro 840 613 897. Le numéro de TVA intracommunautaire est FR07840613897. Le siège social est situé au 56 avenue d’Angers, 49190 Rochefort-sur-Loire, France.
L’hébergement du site est assuré par Hostinger, et le nom de domaine est géré par Gandi.
Article 2 : Conditions d’utilisation du Site
Les présentes conditions encadrent l’utilisation du site, en respectant les droits des utilisateurs, notamment en matière de vie privée et de propriété intellectuelle. Ce site est destiné à fournir des informations sur les produits de Sterne & Mousse, exclusivement aux visiteurs majeurs. En accédant et en naviguant sur ce site, l’utilisateur accepte sans réserve ces conditions. Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, et l’accès au site implique l’acceptation de ces mises à jour.
Article 3 : Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site, y compris les logos, marques, images et textes, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou distribution sans autorisation de Sterne & Mousse est interdite. La société peut engager des poursuites en cas de non-respect de ses droits. Nous respectons également les droits de propriété intellectuelle de tiers.
Article 4 : Hyperliens
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers indépendants. Ces liens conduisent vers des sites régis par leurs propres conditions d’utilisation, que Sterne & Mousse ne peut contrôler ni garantir. Les utilisateurs sont invités à consulter les politiques de ces sites avant de les utiliser. Toute redirection vers notre site depuis des sites tiers nécessite une autorisation préalable.
Article 5 : Responsabilité
Sterne & Mousse s’efforce de maintenir une disponibilité optimale du site et de ses informations, mais ne garantit pas un accès ininterrompu ni l’absence d’erreurs. La société décline toute responsabilité pour les éventuels dommages liés à l’utilisation du site, les modifications du contenu, ou des actions de tiers. Toute action sera menée pour protéger les utilisateurs, dans la mesure des moyens techniques disponibles.
Article 6 : Politique de Confidentialité
Sterne & Mousse s’engage à protéger la vie privée des utilisateurs du site. Pour plus d’informations, consultez notre politique de confidentialité sur www.sterneetmousse.fr/politique-de-confidentialite.
La Société Sterne & Mousse
La Société Sterne & Mousse (« LA BRASSERIE »), Société à Responsabilité Limitée au capital de 5 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Angers sous le numéro 840 613 897, numéro de TVA intracommunautaire FR07840613897, et dont le siège social est situé au 56 avenue d'Angers, 49190 Rochefort-sur-Loire, édite le site internet www.sterneetmousse.fr (le « Site »).
LA BRASSERIE s’engage à respecter la vie privée des utilisateurs du Site et à protéger leurs données personnelles. La présente Politique de Confidentialité vous informe sur la collecte et le traitement de vos données, et sur vos droits en matière de protection des données.
LA BRASSERIE se conforme à la Loi Informatique et Libertés ainsi qu'au Règlement Général sur la Protection des Données (« RGPD »).
Pour toute question relative à la protection des données, veuillez nous contacter à : contact@sterneetmousse.fr
Pendant votre navigation sur le Site, certaines données personnelles peuvent être collectées uniquement pour les finalités suivantes :
Aucune vente en ligne ni service de livraison n’étant proposé, aucune donnée liée à une transaction n'est collectée ou traitée sur le Site.
Vos données peuvent être partagées avec des prestataires tiers uniquement pour les finalités indiquées (comme l’envoi de newsletters ou la maintenance du Site). Nous sélectionnons des partenaires qui s'engagent à respecter la réglementation en matière de protection des données.
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Vos données sont conservées pour la durée strictement nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées. Pour les abonnés à la newsletter, les données sont conservées jusqu’à ce que l’utilisateur se désinscrive.
LA BRASSERIE applique des mesures techniques et organisationnelles pour garantir la sécurité de vos données, les protégeant contre tout accès non autorisé, modification ou perte.
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